ALSH

Les vacances d’octobre 2019

INSCRIPTION AUX VACANCES D’OCTOBRE 2019

Les Francas et la commune de Saint Clément de la Place proposent aux enfants de partir de nouveau à l’aventure pour les premières vacances de cette année scolaire 2019/2020.

Vous pouvez dès à présent inscrire votre / vos enfant(s) grâce au lieu suivant :

INSCRIPTION VACANCES D’OCTOBRE 

N’hésitez pas à contacter le centre de loisirs par mail : alsh.stclement@francas-pdl.asso.fr ou par téléphone : 02 41 86 92 64 pour connaître les éventuels désistements.

Droit à l’image :
L’autorisation du droit à l’image est accordé à la fédération nationale des Francas à photographier et filmer, du lundi 21 octobre au jeudi 31 octobre 2019, à Saint Clément de la Place, dans le cadre des activités de Loisirs de l’Accueil Collectif de Mineurs. Et à utiliser mon image dans le cadre de communication autour des activités éducatives de cet accueil.
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, j’autorise Monsieur Alexis HUAULMÉ, Chargé de mission aux Francas des Pays de la Loire à fixer, reproduire et communiquer au public les images fixes et animées prises dans le cadre de la présente.
Les images fixes et animées pourront être exploitées et utilisées directement par La Fédération nationale des Francas, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment les supports produits, animés et utilisés par la Fédération nationale des Francas, ses Unions régionales, ses associations départementales :
  • Les publications au format papier imprimées
  • Les publications numériques
  • Les sites Internet
  • Les réseaux sociaux
Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des images fixes et animées susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les fixes et animées de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable.
Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution ou diffusion des images fixes et animées sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation de cet objectif.
Je reconnais être entièrement rempli de nos droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.
Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.